05 Aug
Le droit une famille va etre profondement reforme via le droit en Revolution afin que soit concretise les valeurs individualistes en liberte et d’egalite. Avec le Consulat et l’Empire, le code civil opere une politique conservatrice qui va entrainer le retour de l’Ancien Regime c’est-a-dire que Napoleon rompt avec l’individualisme en Revolution en restaurant la valeur du groupe, de preference celle de l’individu. Il rompt au milieu des ideaux d’egalite en restaurant Le concept hierarchique d’autorite du mari sur la femme et des parents i propos des bambins. Il convient voir que les conceptions qui sont relatives au droit en famille sont correlees avec l’evolution des regimes politiques : dans une republique democratique seront enfile c’est parti la liberte, l’egalite et ? et dans un systeme monarchique reste prefere le groupe une famille et la hierarchisation.
Notre formation du mariage, entre consensualisme et formalisme
- Notre consensualisme c’est le principe d’apri?s lequel votre accord est forme du seul fera du consentement des parties. Ce principe met en valeur la seule volonte. J’ai forme va avoir une importance mais seulement Afin de l’etablissement d’une preuve de l’accord.
- Le formalisme est Le concept selon lequel votre contrat est valide que lorsque la plupart conditions de forme seront respectees (surtout l’ecrit). L’optique du formalisme c’est l’information des tiers.
La formation du lien matrimonial au sein d’ l’Ancien droit (16eme et 17eme siecle)
La selection des conjoints est un certain temps reste en France controle etroitement via des familles qui veulent eviter des mesalliances et qui suivent des strategies politiques ou patrimoniales consistant a prendre l’enfant une famille avec laquelle i§a veut s’allier. Notre mariage est plutot considere tel l’alliance de deux familles plutot qu’un parti pris individuel. LeviStrauss a etudie l’echange des dames. Ils font une institution puissante qui va constamment combattre votre controle des familles par le mariage, cette institution c’est l’Eglise qui ne cesse de preconiser La selection librement consenti des epoux.
La conception consensualiste de l’Eglise
Entre le 10 et 15eme siecle, l’Eglise avait l’exclusive juridiction i propos des causes matrimoniales. A partir du 12eme siecle, nos juristes du droit canonique et les theologiens posent Le concept en liberte absolue du mariage.
Le concept et ses temperaments
L’Eglise met en valeur le libre conseil des conjoints car elle souhaite valoriser le lien matrimonial, le rendre le plus solide possible et Afin de votre il va falloir que les conjoints se soient choisis. Pour l’Eglise le mariage iamnaughty sur pc reste le seul remede a Notre concupiscence (pecher de la chair).
Mes relations charnelles paraissent un pecher et le remede c’est soit la chastete soit nos relations sexuelles dans le mariage. L’Eglise decrete que le mariage est votre lien sacre, Dieu ayant consacre des liens entre l’Homme et l’actrice. De votre angle d’approche, ce lien ne regarde que les epoux et Dieu.
A partir du 13eme siecle reste valorisee la sainte famille (Jesus, Sophie, Joseph) c’est-a-dire le couple avec l’enfant, votre n’est donc nullement une famille elargie au clan mais une famille nucleaire. Le consensualisme est la pour solidifier le lien du couple et Afin de valoriser la famille par mariage de preference a Notre famille via le sang. En consequence de ce principe consensualiste, la volonte de s’epouser doit etre libre tant pour la femme que Afin de l’homme. Mes mineurs ont la possibilite de egalement se marier sans l’autorisation de leur famille avec pour seule condition la puberte. L’Eglise impose egalement que la condition personnelle des epoux ne devra gui?re intervenir, la seule condition posee reste que nos conjoints soient chretiens.
Pour cela concerne les temperaments, le droit canonique pose des empechements au mariage. Les empechements sont d’abord l’incapacite physique (age mini requis Afin de se marier 12 ans Afin de les filles et 14 ans Afin de nos garcons mais aussi l’impuissance), l’incapacite lie a la presence d’une precedente union. L’Eglise pose egalement l’interdiction des mariages endogames c’est-a-dire avec des proches (jusqu’au 14eme degres). L’optique de l’Eglise, d’apres certains histories, est d’eclater Divers patrimoines de maniere a votre que les veuves cedent un patrimoine a l’Eglise plutot que de le concentrer au travers d’alliance matrimoniale. L’Eglise a aussi une consideration pour la parente spirituelle c’est-a dire les mariages entre parrains et marraines et aussi la parente avec alliance (interdiction de se marier avec son beau frere).
Les effets du consensualisme
Du angle d’approche juridique, le mariage au moyen Age (et jusqu’a Notre fin du XV eme siecle) est depourvu de formalite, Cela reste valide du seul fera de l’echange des consentements. Suivant les regions de France, il y a des ceremonies de mariage de constitution diverse mais elles n’affectent pas la validite du mariage car votre seront seulement des usages. Mes epoux font des celebrations religieuses pour donner a l’acte un maximum de publicite, la benediction nuptiale a lieu a l’interieur de l’Eglise pendant une messe. S’y ajoute des rites traditionnels comme l’echange des anneaux ou du voile en mariee. Dans l’usage, Cela reste frequent de publier des bans qui font connaitre le projet du mariage. Toutes ces formalites ne semblent pas des obligations juridiques.
Le fait que les epoux se soient maries chez eux n’affecte pas la validite du mariage. Elle reconnait J’ai validite des mariages clandestins c’est-a-dire des mariages qui sont realises en cachette des parents et sans temoin. Mes enfants pouvaient se marier tres facilement meme sans le consentement des parents. + Chapelle de Montpellier : cure mariait des fiances en faisant la messe mais n’exigeait aucun temoin
L’opposition des familles nobles et bourgeoises au principe consensualiste
Mes familles vont obtenir du pouvoir royal qu’il intervienne Afin de legiferer en matiere matrimoniale, c’est inedit. Le pouvoir royal va legiferer a partir du debut de l’epoque moderne. Cela va legiferer comme un allie des familles en imposant des regles formalistes qui peuvent permettre de controler et de freiner les mariages.
Mariages arranges et mariages forces dans l’ancienne France